Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLU-GATES
/
MODULO-GOND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULO-GOND
SOLU-GATES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3616819
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2028
MODULO-GOND de SOLU-GATES

Présentation de la marque MODULO-GOND

Déposée le 10 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLU-GATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO-GOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLU-GATES domicilié(e) 6 rue du Bois - 80220 - BOUVAINCOURT-SUR-BRESLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 944 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque MODULO-GOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULO-GOND arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

SOLU-GATES a également déposé les autres marques suivantes : SOLU-GATES


SOLU-GATES, Société à responsabilité limitée - 6 rue du Bois - 80220 - BOUVAINCOURT-SUR-BRESLE - France - SIREN 513944033


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546344 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2018 n°2693527 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-21

Serrurerie métallique non électrique et en particulier gonds pour portes ou portails ; quincaillerie métallique.

Serrurerie non électrique et non métallique et en particulier gonds pour portes ou portails ; quincaillerie non métallique.